Le site Réserve de stabilité du marché (MSR) est un instrument central dans le système européen de santé publique. Échange de quotas d'émission (SCEQE). Il a été introduit en 2019 afin de réduire les excédents de quotas d'émission sur le marché, d'accroître la stabilité des prix et de réagir avec souplesse aux changements de l'offre et de la demande. En tant que composante importante de la Tarification du CO₂ la DME ne déploie son effet régulateur que dans le système global du SCEQE et constitue un instrument de correction dynamique.
Place de la DRS dans le système global d'échange de quotas d'émission de l'UE
La réserve de stabilité du marché agit dans le cadre du budget d'émission ("cap") fixé par la réglementation et complète ainsi le système de gestion des quantités du SCEQE. Elle n'influence pas la quantité totale d'émissions autorisées, mais agit sur la disponibilité temporelle des quotas sur le marché. En combinaison avec d'autres éléments de réforme tels que le facteur de réduction linéaire (LRF), le fonds d'innovation ou le fonds social pour le climat prévu, on obtient un système d'instruments de plus en plus intégré. Il favorise à la fois la stabilité du marché et la transformation.
La réserve de stabilité du marché comme instrument de la politique climatique
La DRS est ainsi un pilier central de l'échange de quotas d'émission et de la politique climatique européenne. Elle contribue à réduire les excédents d'offre de certificats d'émission qui peuvent s'accumuler notamment en raison de ralentissements économiques ou de décisions politiques. En stabilisant le marché des quotas, la RSM soutient la formation des prix des émissions de CO₂. Dans le même temps, elle crée un cadre plus prévisible pour les investissements dans les technologies à faibles émissions. Cela renforce l'efficacité de l'échange de quotas d'émission en tant que instrument de protection climatique basé sur le marché et renforce son effet de pilotage en vue de la réduction à long terme des émissions de gaz à effet de serre.
Objectifs de la réserve de stabilité du marché dans l'échange de quotas d'émission
L'objectif principal de la réserve de stabilité du marché est de rendre le système européen d'échange de quotas d'émission plus résistant et plus efficace. Pour ce faire, elle déséquilibres structurels entre l'offre et la demande de certificats d'émission compense. Au cours des premières années suivant l'introduction du système d'échange de quotas d'émission, il y a eu un important excédent de quotas d'émission. Cet excédent était dû au fait que l'industrie émettait moins de CO₂ que prévu et que, dans le même temps, de nombreux quotas des années précédentes avaient été mis en réserve. Dans l'ensemble, les prix des certificats CO₂ ont tellement baissé que l'incitation des entreprises à investir dans des technologies respectueuses du climat a fortement diminué. Le site Effet de pilotage du système d'échange de quotas d'émission a ainsi été complètement annulé.
C'est précisément là qu'intervient la DRS, avec pour objectif de mieux adapter l'offre de quotas d'émission à la demande réelle. Grâce à la retrait automatique des certificats excédentaires du marché, le Raréfaction de l'offrece qui devrait contribuer à stabiliser le prix du CO₂. Cela permet de créer des incitations à la prévention des émissions et aux investissements dans les technologies à faible émission de gaz à effet de serre. En outre, la DRS doit renforcer le fonctionnement et la prévisibilité du système d'échange de quotas d'émission à long terme. L'ajustement automatique des quantités réduit la vulnérabilité aux les fluctuations à court terme du marché et les interventions politiques. Cela renforce la fiabilité du système d'échange de quotas d'émission et favorise la réalisation des objectifs de la politique climatique européenne.
Mécanisme DRS dans le SEQE-UE
Le mécanisme de la réserve de stabilité du marché repose sur la détermination annuelle du nombre total de quotas d'émission en circulation (Total Number of Allowances in Circulation, TNAC). Si le TNAC dépasse un seuil de 833 millions de quotas, un pourcentage de l'excédent, fixé chaque année, est transféré à la RSM. Ce taux diminue chaque année. Par exemple, si le TNAC tombe en dessous de 400 millions, 100 millions de quotas sont retirés de la Réserve DRS sont réintroduits sur le marché. En outre, depuis 2023, les quotas qui dépassent le volume de la vente aux enchères de l'année précédente dans la DRS sont définitivement annulés. Cette mesure vise à réduire encore davantage la pénurie et à stabiliser le marché des certificats.
Critique et défis de la DRS dans l'échange de quotas d'émission
La réserve de stabilité du marché fait également l'objet de critiques dans le débat professionnel. Un point essentiel concerne réaction retardée de la DRS. Comme elle se base sur des données historiques, l'adaptation de l'offre de quotas n'est pas immédiate, mais décalée dans le temps. Cela peut entraîner la libération involontaire de quotas supplémentaires lorsque des mesures de protection du climat sont annoncées à l'avance. En outre, la conception de la DRS faiblesses structurelles en particulier le calcul du nombre total de quotas en circulation (TNAC) est considéré comme insuffisant, car il ne prend pas entièrement en compte les principales dynamiques du marché, telles que le comportement des acteurs du marché ou les incertitudes réglementaires. Dans ce contexte, de plus en plus de Besoin de réforme de l'année dernière. Les discussions portent notamment sur les adaptations de la loi sur l'égalité des chances. Taux de prélèvement ("intake rate") ainsi que le Valeurs seuilsLe système de gestion de l'énergie de la DRS a été conçu pour améliorer la fonction de contrôle et de stabilisation de la DRS.
Développement actuel de la réserve de stabilité du marché
L'annulation permanente des quotas dépassant le volume des enchères de l'année précédente dans la DRS a déjà été introduite dans le paquet législatif "Fit for 55" a été introduite. Actuellement, les experts discutent de nouvelles adaptations qui seront nécessaires si l'échange de quotas d'émission européen passe à autres secteurs sera étendu. Il s'agira notamment de revoir les valeurs seuils pour le calcul des TNAC et de réorienter le taux de prélèvement. La conception future de la RSM contribuera ainsi de manière décisive à ce que le système d'échange de quotas d'émission puisse déployer de manière fiable son effet incitatif, même dans des conditions générales modifiées.
Conclusion et perspectives
La réserve de stabilité du marché s'est révélée être un instrument efficace pour stabiliser le marché des quotas. Elle contribue à réduire les excédents et à maintenir les prix du CO₂ à un niveau efficace. Néanmoins, des faiblesses subsistent dans sa conception, notamment en ce qui concerne le calcul de la rareté et la vitesse de réaction. Dans la perspective de l'augmentation des objectifs climatiques et de l'extension du système d'échange de quotas d'émission à d'autres secteurs, il sera nécessaire de faire évoluer la DRS. Des adaptations des seuils et des taux de prélèvement sont déjà en cours de discussion. Au niveau européen également, d'autres révisions sont prévues dans les années à venir. La conception de l'EMS déterminera si l'échange de quotas d'émission peut déployer son effet de régulation de manière fiable à long terme.